Rapport d'activités

Rapport d'activités 2023

Feuilleter

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Les délibérations communautaires

Consulter les actes juridiques de l'Agglo

Ressources humaines

Top 10 des rémunérations

Top 10 des rémunérations 2025

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Taille : 82.2 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Avr. 2025

Nominations équilibrées

Nominations équilibrées 2024

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Taille : 138.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Avr. 2025

Index égalité professionnelle

Index égalité professionnelle 2023

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Rapport annuel sur la qualité du service collecte des déchets ménagers

Rapport annuel sur la qualité du service collecte des déchets ménagers 2023

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Rapport annuel sur la qualité du service eau et assainissement

Rapport annuel sur la qualité du service eau et assainissement 2023

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Documents budgétaires

Budgets primitifs

2025

Budget primitif 2025

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Note de synthèse / Budget primitif 2025

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Délibération / Budget primitif 2025

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2024

Budget primitif 2024

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Note de synthèse / Budget primitif 2024

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Délibération / Budget primitif 2024

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2023

Budget primitif 2023

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Note de synthèse / Budget primitif 2023

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Délibération / Budget primitif 2023

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2022

Budget primitif 2022

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Note de synthèse / Budget primitif 2022

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2021

Budget primitif 2021

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Note de synthèse / Budget primitif 2021

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Délibération / Budget primitif 2021

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Compte financier unique

2024

Compte financier unique 2024

Rapport financier 2024

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Délibération - Compte financier unique 2024

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2023

Compte financier unique 2023

Rapport financier 2023

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Délibération - Compte financier unique 2023

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2022

Compte financier unique 2022

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Rapport financier 2022

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Délibération - Compte financier unique 2022

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Rapport d'orientation budgétaire

2025

Rapport d'orientations budgétaires 2025

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Délibération - Rapport d'orientations budgétaires 2025

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2024

Rapport d'orientations budgétaires 2024

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Délibération - Rapport d'orientations budgétaires 2024

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Comptes administratifs

2021

Compte administratif 2021 - Budget principal

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Compte administratif 2021 - Budget eau potable

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Compte administratif 2021 - Budget assainissement

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Compte administratif 2021 - Budget Location de bâtiments

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Compte administratif 2021 - Budget Aménagement de zones

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Compte administratif 2021 - Budget Sainte-Henriette

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Compte administratif 2021 - Budget Le 9-9bis

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Compte administratif 2021 - Budget Génie civil

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Rapport financier 2021

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2020

Compte administratif 2020 - Budget principal

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Compte administratif 2020 - Budget eau potable

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Compte administratif 2020 - Budget assainissement

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Compte administratif 2020 - Budget Location de bâtiments

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Compte administratif 2020 - Budget Aménagement de zones

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Compte administratif 2020 - Budget Sainte-Henriette

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Compte administratif 2020 - Budget Le 9-9bis

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Compte administratif 2020 - Budget Génie civil

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Rapport financier 2020

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Comptes de gestion

2021

Comptes de gestion 2021

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2020

Comptes de gestion 2020

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Subventions versées aux associations

Il regroupe la liste des associations soutenues sur une année par l'Agglo Hénin-Carvin. La publication de la liste des subventions versées est une obligation découlant des textes suivants :

  • Article 22 de la loi n°2006-586 du 23 mai 2006,
  • Décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique,
  • Arrêté du 25 septembre 2006 fixant le modèle prévu publié au Journal Officiel le 7 octobre 2006
  • La liste est disponible dans le compte administratif et le compte financier unique (Annexe BP B8.1.1 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions)