Rapport d'activités
Rapport d'activités 2024
Taille : 12.03 Mo Extension du fichier : pdf
Rapport d'activités 2023
Taille : 12.3 Mo Extension du fichier : pdf
Les délibérations communautaires
Consulter les actes juridiques de l'Agglo
Ressources humaines
Top 10 des rémunérations
Top 10 des rémunérations 2026
Taille : 72.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 18 Mai 2026
Nominations équilibrées
Nominations équilibrées 2025
Taille : 113.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 18 Mai 2026
Index égalité professionnelle
Index égalité professionnelle 2025
Taille : 280.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Sep. 2026
Index égalité professionnelle 2024
Taille : 471.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Sep. 2025
Indicateurs égalité professionnelle 2024
Taille : 539.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Sep. 2025
Rapport annuel sur la qualité du service collecte des déchets ménagers
Rapport annuel sur la qualité du service collecte des déchets ménagers 2024
Taille : 4.95 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 30 Oct. 2025
Rapport annuel sur la qualité du service eau et assainissement
Rapport annuel sur la qualité du service eau et assainissement 2024
Taille : 5.7 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Oct. 2025
Cahiers des prescriptions techniques communautaires
Déchets
Cahier des prescriptions techniques Déchets
Taille : 1.04 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Nov. 2025
Eau potable
Cahier des prescriptions techniques Eau potable
Taille : 458.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Nov. 2025
Assainissement
Cahier des prescriptions techniques Assainissement
Taille : 632.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Nov. 2025
NTIC
Cahier des prescriptions techniques NTIC
Taille : 658.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Nov. 2025
Documents budgétaires
Budgets primitifs
2026
Budget primitif 2026
Taille : 4.47 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Jan. 2026
Note de synthèse / Budget primitif 2026
Taille : 1005.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Jan. 2026
Déliberation / Budget primitif 2026
Taille : 2.54 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Jan. 2026
2025
Budget primitif 2025
Taille : 4.6 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Note de synthèse / Budget primitif 2025
Taille : 1.13 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération / Budget primitif 2025
Taille : 1.26 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2024
Budget primitif 2024
Taille : 4.27 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Note de synthèse / Budget primitif 2024
Taille : 1.37 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération / Budget primitif 2024
Taille : 1.29 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2023
Budget primitif 2023
Taille : 3.14 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Note de synthèse / Budget primitif 2023
Taille : 1.81 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération / Budget primitif 2023
Taille : 1.32 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2022
Budget primitif 2022
Taille : 3.61 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Note de synthèse / Budget primitif 2022
Taille : 205.19 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2021
Budget primitif 2021
Taille : 3 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Note de synthèse / Budget primitif 2021
Taille : 205.19 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération / Budget primitif 2021
Taille : 1.01 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte financier unique
2024
Compte financier unique 2024
Rapport financier 2024
Taille : 1.27 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 10 Jul. 2025
Délibération - Compte financier unique 2024
Taille : 2.08 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 10 Jul. 2025
2023
Compte financier unique 2023
Rapport financier 2023
Taille : 1.06 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération - Compte financier unique 2023
Taille : 2.22 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2022
Compte financier unique 2022
Taille : 3.65 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Rapport financier 2022
Taille : 765.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération - Compte financier unique 2022
Taille : 2.28 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Rapport d'orientation budgétaire
2026
Rapport d'orientations budgétaires 2026
Taille : 1.83 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 31 Oct. 2025
Délibération - Rapport d'orientations budgétaires 2026
Taille : 1.26 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 31 Oct. 2025
2025
Rapport d'orientations budgétaires 2025
Taille : 2.33 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération - Rapport d'orientations budgétaires 2025
Taille : 1020.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2024
Rapport d'orientations budgétaires 2024
Taille : 7.2 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Délibération - Rapport d'orientations budgétaires 2024
Taille : 1.01 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Comptes administratifs
2021
Compte administratif 2021 - Budget principal
Taille : 2.72 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget eau potable
Taille : 415.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget assainissement
Taille : 663.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget Location de bâtiments
Taille : 524.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget Aménagement de zones
Taille : 419.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget Sainte-Henriette
Taille : 434.32 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget Le 9-9bis
Taille : 337.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2021 - Budget Génie civil
Taille : 477.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Rapport financier 2021
Taille : 1.5 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2020
Compte administratif 2020 - Budget principal
Taille : 819.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget eau potable
Taille : 400.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget assainissement
Taille : 735.53 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget Location de bâtiments
Taille : 452.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget Aménagement de zones
Taille : 382.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget Sainte-Henriette
Taille : 390.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget Le 9-9bis
Taille : 263.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Compte administratif 2020 - Budget Génie civil
Taille : 422.77 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Rapport financier 2020
Taille : 376.19 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Comptes de gestion
2021
Comptes de gestion 2021
Taille : 690.76 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
2020
Comptes de gestion 2020
Taille : 1.6 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 22 Mai 2025
Subventions versées aux associations
Il regroupe la liste des associations soutenues sur une année par l'Agglo Hénin-Carvin. La publication de la liste des subventions versées est une obligation découlant des textes suivants :
- Article 22 de la loi n°2006-586 du 23 mai 2006,
- Décret n°2006-887 du 17 juillet 2006 relatif à la publication par voie électronique des subventions versées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d'utilité publique,
- Arrêté du 25 septembre 2006 fixant le modèle prévu publié au Journal Officiel le 7 octobre 2006
- La liste est disponible dans le compte administratif et le compte financier unique (Annexe BP B8.1.1 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions)